(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 13 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) SINGER & HAMILTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515277.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 13 avril 2024.
SINGER & HAMILTON a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2004 n°2261624 - Publication au BOPI 2004-03-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38
Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2014 n°2556406 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-23